Règles d'usage du site NBN Casinos
Ce que vous pouvez attendre du site, ce que nous attendons de vous et jusqu'où va notre responsabilité, simplement.
Ces règles encadrent votre visite sur NBN Casinos, un site d'information tenu par BYTX LTDA. Il s'adresse aux personnes de 18 ans et plus, ne remplace aucun conseil juridique ou financier, contient des liens commerciaux et se soumet au droit brésilien, sans toucher aux droits impératifs des consommateurs.
Naviguer sur le site, c'est accepter ces règles. Si elles ne vous conviennent pas, quittez-le. Nous pouvons les modifier; seule la version publiée ici fait foi.
Le texte est écrit de bonne foi, dans une langue accessible, et ne tient pas lieu de conseil juridique.
1. L'exploitant
NBN Casinos est tenu par BYTX LTDA, enregistrée au Brésil sous le CNPJ 65.649.904/0001-98, dont le siège se trouve R. Professora Urana Gomes Barros, 390, Campinas, São Paulo, CEP 13056-674. Pour toute communication : [email protected].
2. Un site d'information pour le Québec et le Canada
Cette version vise les personnes situées au Québec et au Canada, pas le public du Brésil. Le site compare des opérateurs et publie des guides, mais il n'est pas un casino : il ne reçoit aucune mise, ne propose aucun jeu de hasard et ne détient jamais l'argent de ses visiteurs. Les informations sont indicatives et peuvent évoluer sans avis : relisez les règles en vigueur chez chaque opérateur avant d'agir.
3. Âge et modération
Le contenu s'adresse uniquement à des personnes âgées d'au moins 18 ans, autorisées à jouer là où elles se trouvent. C'est à vous de vérifier que le jeu en ligne est permis dans votre cas. Le jeu peut créer une dépendance : ne misez que ce que vous pouvez perdre et consultez notre page jouer avec modération.
4. Liens commerciaux et sites de tiers
Des ententes nous lient à certains opérateurs, qui peuvent nous verser une commission lorsque vous passez par nos liens, sans coût pour vous. Les sites des tiers obéissent à leurs propres règles, sur lesquelles nous n'avons aucune prise.
5. Absence de conseil et de garantie
Aucune page n'équivaut à un conseil juridique, financier, fiscal ou médical, ni à une promesse de gain. Les cotes et les rangs traduisent l'opinion de la rédaction. Nous ne promettons ni un contenu sans faute ni le maintien des offres des opérateurs.
6. Droits sur le contenu
Les textes, l'organisation et la conception du site appartiennent à l'exploitant. Les noms et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires et ne servent qu'à les identifier. Toute reproduction à but commercial suppose une permission écrite préalable.
7. Plafond de responsabilité
Autant que la loi le permet, l'exploitant ne répond pas des pertes causées par l'usage des informations du site ou des services de tiers. Cette limite laisse intacts les droits que la loi de votre lieu de résidence vous reconnaît comme consommateur et qui ne se négocient pas.
8. Loi applicable et juridiction
Le droit de la République fédérative du Brésil s'applique à ces règles. Tout différend est porté devant le tribunal de la comarque de Campinas, dans l'État de São Paulo, sauf si une loi impérative de protection du consommateur en décide autrement.
9. Révisions et questions
Ces règles peuvent être mises à jour; la date de la dernière révision sera affichée. Pour une question d'ordre juridique, écrivez à [email protected].